François-Xavier RUELLAN

Avocat à la Cour

Restructuration des entreprises en difficulté

François-Xavier Ruellan a développé une solide expertise en droit des entreprises en difficulté, en conjuguant à sa pratique d’avocat son expérience universitaire.

Docteur en droit et enseignant auprès des Universités de RENNES 1, de VERSAILLES-SAINT-QUENTIN et l’Université JEAN MONNET de SAINT-ETIENNE, François-Xavier a adopté une approche élargie du droit des entreprises en difficulté, en intégrant à la fois une dimension procédurale et de conseil.

Cette approche lui permet aujourd’hui d’assister à la fois des clients français et étrangers, dans le cadre des difficultés qu’ils rencontrent, notamment au titre des litiges susceptibles de déstabiliser leur entreprise.

Avant de rejoindre le cabinet AUSTIN KELSEN, François-Xavier a été avocat au cabinet CORNET VINCENT SEGUREL et au cabinet AUGUST & DEBOUZY, lui permettant d’aborder les différentes problématiques du droit des entreprises en difficulté.

Ses langues sont le français et l’anglais.

Formation :

  • Docteur en droit privé, Université de RENNES 1
  • LLM International Business of Law, Université d’EXETER
  • Master 2 en droit des affaires – DJCE, Université de RENNES 1
  • Master 1 en droit des affaires, Université d’ASSAS – PARIS 2

Publications :

  • « La simplification du droit des sociétés », ouvrage publié aux éditions Lexisnexis, 2014, co-écrit sous la direction de Monsieur le Professeur Alexis Constantin (avec d’autres contributeurs).
  • « L’apparence de société en participation et la protection des cocontractants de la société en formation », Journal des sociétés, N°117, mars 2014, p. 31-35.
  • « Caution libérée pour non-déclaration de créance : nouvel éclairage sur l’exception de cession d’actions, Commentaire de l’arrêt Cass. civ. 1ère, 3 juillet 2013, n°12-21126 », Journal des sociétés, janvier 2014, N°115, p. 53-55.
  • « L’annulation des délibérations antérieures par l’assemblée des associés : attention aux risques ! », Commentaire de l’arrêt Cass. com., 19 mars 2013, n°11-23155, Journal des sociétés, novembre 2013, N°113, p. 56-58.
  • « La cessation des paiements à l’épreuve des groupes de sociétés », Journal des sociétés, août 2013, N°109, p. 47-49.
  • « Nouveau regard sur la renonciation en droit civil », Journal des sociétés, septembre 2012, N°101, p. 53-61.
  • « Le statut des créances publiées à l’épreuve des délais de déclaration ! », Journal des sociétés, mai 2012, N°98, p. 41-43.
  • « L’orthodoxie juridique de la Cour de cassation au secours des cautions non-avertis », à propos de l’arrêt Cass. com., 31 mai 2011, n° 10-30665, Journal des sociétés, avril 2012, N°97, p. 67-70.
  • « La politique du Législateur en droit des sociétés : un instrument de développement économique », sous la direction de Monsieur le professeur Alexis Constantin, a été soutenue à la Faculté de droit et de sciences politiques de Rennes, le 4 juillet 2011

Nous utilisons des cookies et partageons certaines de vos informations avec des tiers afin d'analyser le trafic et améliorer l’expérience de nos utilisateurs. En utilisant notre site web, vous acceptez notre politique de cookies. Cliquez-ici pour en savoir plus.